Gazette - Le Bureau national de lutte contre la contrefaçon

DOSSIER

Première défense de l’intégrité des documents canadiens

Par Caroline Ross

Sonia Michaud, spécialiste judiciaire au BNLC, utilise l’équipement spécialisé pour examiner par éclairage ultraviolet certains éléments de sécurité d’un billet de 20 $ canadien.

Quoi de neuf au Bureau national de lutte contre la contrefaçon (BNLC) de la GRC? Commençons par le mot national.

En août 2007, le Bureau est officiellement devenu un « centre d’expertise » en matière de lutte contre la contrefaçon et de sécurité des documents au Canada – un rôle qui aide à promouvoir la constance et l’unité dans les efforts nationaux de lutte contre la contrefaçon.

La GRC a commencé à examiner des documents suspects en 1937 et s’est dotée d’un groupe distinct d’analyse de la fausse monnaie en 1961. En 2003, les deux fonctions ont fusionné, devenant le Bureau d'expertise des contrefaçons et des documents, mais son mandat de soutien au travail des policiers ne reflétait pas le rôle qu’il remplissait de plus en plus, soit de conseiller les organismes gouvernementaux extérieurs au milieu policier.

« De par la nature de notre travail, nous connaissons une panoplie de méthodes utilisées pour contrefaire les éléments de sécurité des documents, qu’il s’agisse de monnaie, de passeports ou de permis de conduire, indique Shawki Elias, gestionnaire du BNLC. Nous savons quels éléments de sécurité sont menacés, et quelles sont ces menaces. »

Entre 2003 et 2006, le BNLC a analysé plus de 1,8 million de billets contrefaits et 30 000 documents suspects. Le Bureau examine chaque contrefaçon saisie au Canada, détermine quels sont les éléments vulnérables et suit l’évolution des tendances à l’aide d’une base de données. Le personnel du BNLC visite aussi les ateliers de contrefaçon démantelés, afin d’observer les outils et les techniques qu’utilisent les criminels.

Étant donné l’expérience acquise, résume Elias, le Bureau reçoit régulièrement des demandes d’aide d’organismes fédéraux et provinciaux pour protéger leurs documents de la contrefaçon.

« Pour déjouer les contrefacteurs, personne ne connaît mieux la fonctionnalité de nos documents et leur performance que l’équipe du BNLC, avoue d’emblée Andy Ward de la Banque du Canada. Aux analyses techniques et scientifiques de nos experts maison, ils ajoutent une dose de données factuelles précieuses. »

Ward est le gestionnaire du projet chargé de concevoir la prochaine génération de billets canadiens, dont la mise en circulation est prévue pour la fin de 2011. Il a invité Paul Laurin, du BNLC, à se joindre au groupe de travail parce que, selon lui, les gens du BNLC « ont une connaissance personnelle approfondie de la contrefaçon » et savent comment, dans le temps, les billets ont pu résister à la contrefaçon.

Cette perspective s’est déjà révélée utile, reconnaît Ward. Lors d’un débat sur la possibilité de modifier un élément de sécurité d’un billet particulier, Laurin s’est fié aux analyses du BNLC pour confirmer que l’élément était durable et copié de piètre façon par les faussaires.

« Cette expertise aide la Banque à prendre des décisions éclairées, » affirme Ward.

Le BNLC offre des conseils de même nature aux organismes responsables des documents d’identité, comme le passeport canadien, le certificat du statut d’Indien et les certificats de naissance provinciaux.

Le Bureau participe aussi à des initiatives gouvernementales, comme le groupe de travail interministériel sur l’intégrité des documents que dirige l’Agence des services frontaliers du Canada. Le BNLC y dirige les travaux du sous-groupe d’experts judiciaires chargé de recommander les éléments de sécurité minimums et d’analyser les prototypes de documents d’identité fédéraux et provinciaux.

Le sous-groupe a aidé le ministère des Transports de l’Ontario à intégrer au nouveau permis de conduire des éléments de sécurité d’avant-garde, comme la photo gravée au laser, qui le protègent mieux contre la manipulation.

« Rien ne vaut la connaissance de première main de ce qui se passe réellement, déclare Steve Burnett, gestionnaire du projet du permis de conduire de l’Ontario. Avec tous les vols d’identité et toute la contrefaçon dont on entend parler, nous avons le devoir de fournir aux Ontariens un document sûr qui protégera leur identité. »

Les efforts collectifs contribuent à normaliser l’intégrité des documents canadiens et favorisent des initiatives qui se soutiennent l’une l’autre. Par exemple, le demandeur d’un passeport peut produire un permis de conduire pour confirmer son identité. Si l’on réduit le nombre de permis de conduire contrefaits en circulation, le passeport canadien est à son tour mieux protégé.

Par le passé, conclut Elias, la concertation était défaillante au Canada en matière de protection de l’intégrité des documents. Ce n’est plus le cas aujourd’hui, et le BNLC n’y est pas étranger.