Programme de concession de licences de la GRC

Des produits de la GRC sont fabriqués et vendus au Canada et dans le monde entier pour promouvoir une figure emblématique canadienne reconnue et respectée : le membre régulier de la GRC. Une portion des recettes générées par chaque vente est réacheminée dans les communautés canadiennes pour venir en aide aux jeunes à risque de notre pays; c’est ce qui confère à cette initiative un caractère exceptionnel.

À propos du programme

Le programme de concession de licences de la GRC a été créé en 1995 pour trois raisons :

• pour protéger l’image et l’intégrité de la propriété intellectuelle de la GRC en surveillant son utilisation commerciale;
• pour veiller à ce que l’image de la GRC ne soit représentée que sur des produits de qualité;
• pour créer un programme qui profite aux communautés canadiennes.

Fonctionnement du programme

La GRC a conclu avec la Fondation de la GRC un accord-cadre sur les licences qui régit les droits de propriété intellectuelle en ce qui touche la gestion et la fabrication de certains articles. La Fondation de la GRC participe à la création de chaque produit et l’examine minutieusement en fonction de plusieurs critères : la qualité, la qualité marchande, la pertinence et la représentation positive de l’image de la GRC. Avant sa fabrication et sa distribution, chaque produit doit être approuvé par la Fondation de la GRC et recevoir les approbations finales requises du Bureau de la propriété intellectuelle de la GRC. L’image et les symboles de la Gendarmerie jouissent de la protection des marques de commerce et ne peuvent figurer sur quelque produit que ce soit sans le consentement du Bureau de la propriété intellectuelle de la GRC.

Les entreprises qui fabriquent les produits sous licence officielle versent des redevances qui servent à financer divers programmes communautaires à l’échelle du pays. Ces recettes ont grandement contribué à la mise en œuvre d’initiatives de sensibilisation aux drogues, de prévention du crime, d’alphabétisation, de services d’aide aux victimes et de sécurité sur Internet. Le financement de ces programmes ne serait pas possible sans les redevances générées par la vente de produits officiels de la GRC.

Pour de plus amples d’informations sur la concession de licence pour des produits et sur la Fondation de la GRC, visitez le site Web de la Fondation de la GRC.

Pour de plus amples informations sur l’achat des produits officiels de la GRC, visitez le site web de La Boutique Mountie.

Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer avec la Fondation aux coordonnées suivantes :
La Fondation de la GRC
400-595, chemin de Montréal
Ottawa (Ontario)  K1K 4L2
Téléphone : 613-741-7560
Télécopieur : 613-741-7778
Courriel : info@rcmp-f.ca
Site Web : www.f-grc.ca