Gendarmerie royale du Canada
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Douanes et accise

Le mandat du Programme des Douanes et de l’Accise de la GRC consiste à appliquer, au Canada et à la frontière canado-américaine, les lois visant :

  • la circulation internationale de marchandises;
  • la fabrication, la distribution ou la possession illicites de produits de contrebande (y compris de produits du tabac et de spiritueux);
  • le trafic illicite de produits de haute technologie et de biens stratégiques tels que des composantes chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires de même que leurs vecteurs;
  • ainsi que les règlements imposant des barrières non tarifaires (permis) à la circulation internationale des marchandises.

Les réalités frontalières

La GRC et l’Agence des services frontaliers du Canada sont toutes deux chargées d’assurer la sécurité frontalière. Elles sont soutenues dans leurs efforts par les équipes intégrées de la police des frontières (EIPF), composées d’agents du Canada et des États-Unis et situées stratégiquement le long de la frontière canado-américaine.

En bref

  • Les produits de contrebande et les produits prohibés le plus souvent introduits au Canada comprennent les armes à feu, le tabac, l’alcool et les bijoux.
  • Les enquêtes touchant la sécurité nationale et le crime organisé figurent parmi les priorités du Programme des Douanes et de l'Accise.
  • Environ 80 pour cent des exportations canadiennes sont destinées aux États-Unis, tandis que près de 70 pour cent de nos produits importés proviennent des États-Unis.

Partenariats

Le Programme privilégie les partenariats nationaux et internationaux afin de réagir le plus efficacement possible aux enjeux policiers et de sécurité, et met en oeuvre des initiatives de sensibilisation auprès des collectivités pour faire mieux connaître le rôle de la GRC en matière de criminalité transfrontalière et de sécurité nationale.